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Marques déposées par HEFED
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PAPIERS SERVICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAPIERS SERVICE
HEFED

Numéro de dépôt :
4448439
Date de dépôt :
24/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2028
PAPIERS SERVICE de HEFED

Présentation de la marque PAPIERS SERVICE

Déposée par voie électronique le 24 avril 2018 par HEFED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAPIERS SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est HEFED domicilié(e) 37 RUE DES MATHURINS - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEFED, Monsieur OLIVIER HENNEL domicilié(e) 3 RUE CHARLES DURAND - 18000 - BOURGES - France.

La marque PAPIERS SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 18 20 21 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPIERS SERVICE arrivera à expiration en date du 24 avril 2028.

HEFED a également déposé les autres marques suivantes : mon-emballage , EPICURIA


HEFED - 37 RUE DES MATHURINS - 75008 - PARIS - France


HEFED, Monsieur OLIVIER HENNEL - 3 RUE CHARLES DURAND - 18000 - BOURGES - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.